Renvoi à l’expéditeur

Les articles qui ne peuvent pas être livrés seront renvoyés à l’expéditeur, aux frais de ce dernier.

Lorsque l’article porte des timbres ou une empreinte d’affranchissement indiquant le montant payé à l’origine, l’article sera renvoyé à l’expéditeur pour le même montant (moins les frais associés aux options) au moyen du procédé de port dû.

Le retour d’un article dépend de la réglementation relative au retour du courrier à la destination.

Les articles sont renvoyés à l’expéditeur dans les circonstances suivantes :

  • le destinataire refuse ou ne réclame pas l’article;
  • l’adresse de livraison est incomplète ou inexistante;
  • le destinataire a déménagé et aucune adresse de réexpédition n’a été indiquée;
  • l’étiquette d’expédition utilisée ne convient pas au service;
  • le poids ou les dimensions de l’article dépassent la limite permise;
  • les données de douane de l’article et les données sur le contenu des paquets sont incomplètes ou illisibles;
  • l’article porte un numéro de repérage qui a été utilisé sur un envoi précédent;
  • le pays de destination interdit l’entrée du colis.

Vous devez acquitter les frais du service de renvoi à l’expéditeur, quelle que soit la raison du retour. Nous traitons les articles renvoyés à l’expéditeur que vous (l’expéditeur au Canada) refusez comme étant des articles non distribuables et nous les jetons ou les recyclons à vos frais, conformément à notre politique sur les articles non distribuables.

Remarque :

Nous offrons une couverture-responsabilité en cas de perte ou de dommage jusqu’à concurrence de 100 $ pour :

  • XpresspostMC– É.-U.
  • XpresspostMC– International
  • Colis accélérésMC– É.-U.
  • Paquet repérableMC– É.-U.
  • Paquet repérableMC– International
  • Colis-avion – International
  • Colis de surface – International

Aucune couverture-responsabilité supplémentaire n’est offerte.